Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILITIS
R. ROMANI - SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
1625723
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque BILITIS

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. ROMANI - SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. ROMANI - SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUES domicilié(e) Zone Industrielle de la Festre Sud, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 350 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France.

La marque BILITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BILITIS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

R. ROMANI - SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ZINGARA , SFA Société Française d'aromatiques R.ROMANI , "JEAN - ROBERT" WASHING-UP Spécial vaisselle , ROMINA


R. ROMANI - SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUES, SAS - Zone Industrielle de la Festre Sud, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France - SIREN 416350239


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183180 - Publication au BOPI 2000-09-28

Inscription le 10 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°309096 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 25 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314815 - Publication au BOPI 2001-01-25

Inscription le 20 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°310168 - Publication au BOPI 2000-10-20

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442510 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749635 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

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